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Marques déposées par Julie VRANCKX
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LA FACON - BAPTISTE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA FACON - BAPTISTE
Julie VRANCKX
Fabien POUVREAU

Numéro de dépôt :
3812382
Date de dépôt :
08/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
LA FACON - BAPTISTE de Julie VRANCKX

Présentation de la marque LA FACON - BAPTISTE

Déposée par voie électronique le 8 mars 2011 par Julie VRANCKX et Fabien POUVREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FACON - BAPTISTE »

Les déposants sont Julie VRANCKX domicilié(e) Domaine du Coudret Lieu-dit Bourlot 17700 - ST SATURNIN DU BOIS - France et Fabien POUVREAU domicilié(e) Domaine du Coudret Lieu-dit Bourlot 17700 - ST SATURNIN DU BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Julie VRANCKX domicilié(e) Domaine du Coudret Lieu-dit Bourlot 17700 - ST SATURNIN DU BOIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Julie VRANCKX a également déposé les autres marques suivantes : LA PETITE BOUTIQUE DES BONHEURS , L'écurie des Arts , MILKY POON'S ET Cie , SECRETS DE VERRINES


Julie VRANCKX - Domaine du Coudret Lieu-dit Bourlot 17700 - ST SATURNIN DU BOIS - France

Fabien POUVREAU - Domaine du Coudret Lieu-dit Bourlot 17700 - ST SATURNIN DU BOIS - France


Julie VRANCKX - Domaine du Coudret Lieu-dit Bourlot 17700 - ST SATURNIN DU BOIS - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Inscription le 2 février 2012 - Rejet total n°568879 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.